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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) accelis gestion
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paxton resort & spa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

paxton resort & spa
accelis gestion, sarl

Numéro de dépôt :
3912924
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
paxton resort & spa de accelis gestion

Présentation de la marque paxton resort & spa

Déposée le 12 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) accelis gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « paxton resort & spa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) accelis gestion domicilié(e) 24 rue jean jaures, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 943 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, accelis gestion, M. khater khalil domicilié(e) 24 rue jean jaures, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France.

La marque paxton resort & spa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paxton resort & spa est expirée depuis le 12 avril 2022.

accelis gestion a également déposé les autres marques suivantes : paxton resort and spa , CRYSTAL PAXTON


accelis gestion, sarl - 24 rue jean jaures, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France - SIREN 450943774


accelis gestion, M. khater khalil - 24 rue jean jaures, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 17 avril 2014 - Concession de licence n°622955 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17

Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622954 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.